• Qui sommes-nous?
  • Reserver un espace publicitaire
  • Contact
DAKARMATIN
  • Accueil
  • Actualités
    • Voir Tout
    • Carte blanche
    • CENOZO : Journalisme d'investigation en Afrique de l'Ouest
    • Contributions
    • Culture
    • Economie
    • Il vaut mieux en rire!
    • International
    • La tanière des lions
    • Nouvelles Technologies
    • Politique
    • Religion
    • Scandales d'Etat
    • Société
    • Sport
    • Yako wakhone
    Leurres et lueurs d’une démocratie perfectible

    Pour une meilleure répartition des biens de la nation

    Le Mali rappelle ses ambassadeurs dans l’espace cedeao et uemoa

    Mali: 49 militaires ivoiriens accusés d’être des « mercenaires » inculpés et écroués

    Le Coup D’Accra

    Le Mali a l’honneur d’informer les investisseurs et les Partenaires Techniques et Financiers que l’intégralité des impayés de la dette du Mali a été réglée

    Sampaoli et Payet prennent la defense de Bamba Dieng

    Marseille : Bamba Dieng encore écarté du groupe !

    Sénégal: Chassé au Bénin, SECURIPORT mène la bamboula et la guillotine à l’aéroport Blaise Diagne.

    L’AIBD. SA dit ne devoir «aucune dette» envers la SENELEC

    Coupures d’électricité ce dimanche à Dakar et dans plusieurs autres parties du Sénégal

    Dettes de la Senelec : les travailleurs invitent l’AIBD, le TER et d’autres agents de l’Etat à passer à la caisse

    Trending Tags

    • Web TV
      • Voir Tout
      • Autour du Micro
      • Autres Vidéos
      • Emissions de Pape Alé
      • Reportages
      Audio- Commissaire Boubacar Sadio félicite le peuple et invite les forces de l’opposition à l’unité pour faire face à Macky Sall

      Audio- Commissaire Boubacar Sadio félicite le peuple et invite les forces de l’opposition à l’unité pour faire face à Macky Sall

      Reportage France 24 : Cette jeunesse derrière Sonko qui aspire au changement

      Reportage France 24 : Cette jeunesse derrière Sonko qui aspire au changement

      Jour de scrutin : Macky Sall se félicite de la démocratie sénégalaise….

      Jour de scrutin : Macky Sall se félicite de la démocratie sénégalaise….

      Audio-Commissaire Boubacar Sadio appelle les sénégalais à voter pour l’intercoalition Wallu-Yewwi et donne les raisons

      Audio-Commissaire Boubacar Sadio appelle les sénégalais à voter pour l’intercoalition Wallu-Yewwi et donne les raisons

      Comment Alassane Ouattara , Macky Sall s’enrichissent sur le sang des maliens: Les terribles révélations de Chris Yapi

      Comment Alassane Ouattara , Macky Sall s’enrichissent sur le sang des maliens: Les terribles révélations de Chris Yapi

      Audio-Ismaéla Madior Fall et le troisiéme mandat : Tel un caméléon

      Audio-Ismaéla Madior Fall et le troisiéme mandat : Tel un caméléon

      Aly Ngouille Ndiaye  » Macky ne peut pas briguer un troisième mandat « 

      Aly Ngouille Ndiaye  » Macky ne peut pas briguer un troisième mandat « 

      Documentaire sur les événements du 23 Juin 2011

      Documentaire sur les événements du 23 Juin 2011

      Barthélémy Diaz à la diaspora  » Le 08 Juin envahissez les consulats c’est le début du combat  contre un troisième mandat ….. »

      Barthélémy Diaz à la diaspora  » Le 08 Juin envahissez les consulats c’est le début du combat contre un troisième mandat ….. »

    • Chroniques
      • Voir Tout
      • Carte Blanche
      • L’œil du Citoyen
      • Les posts d'Adama Gaye
      • Wax Deug
      François Mankabou, “le Vieux gradé” cité dans l’affaire des “Forces Spéciales” est mort

      Mort de François MANCABOU : un crime d’état commis par un régime assassin, aux abois Par Seybani Sougou

      Ismaïla Madior Fall sur la question du troisième mandat : «je n’en parle plus »

      Ismaëla Madior Fall : un bouffon au service de la falsification du Droit

      Sénégal: Les hoquets d’un effondrement national, par ADAMA GAYE

      Sénégal: Les hoquets d’un effondrement national, par ADAMA GAYE

      Mackyberg, l’homme qui veut tuer les réseaux sociaux, par ADAMA GAYE

      Mackyberg, l’homme qui veut tuer les réseaux sociaux, par ADAMA GAYE

      La Mecque, la moralité et le bon sens…Par Adama Gaye*

      La Mecque, la moralité et le bon sens…Par Adama Gaye*

      Election Présidentielle USA : Le basculement d’un monde ! Par Adama Gaye*

      RFI, France24, le Mali et…Malpass

    • Scandales d’Etat
    • Yako wakhone
    • People
    • Contact
    Pas de résultats
    Voir tous les résultats
    • Accueil
    • Actualités
      • Voir Tout
      • Carte blanche
      • CENOZO : Journalisme d'investigation en Afrique de l'Ouest
      • Contributions
      • Culture
      • Economie
      • Il vaut mieux en rire!
      • International
      • La tanière des lions
      • Nouvelles Technologies
      • Politique
      • Religion
      • Scandales d'Etat
      • Société
      • Sport
      • Yako wakhone
      Leurres et lueurs d’une démocratie perfectible

      Pour une meilleure répartition des biens de la nation

      Le Mali rappelle ses ambassadeurs dans l’espace cedeao et uemoa

      Mali: 49 militaires ivoiriens accusés d’être des « mercenaires » inculpés et écroués

      Le Coup D’Accra

      Le Mali a l’honneur d’informer les investisseurs et les Partenaires Techniques et Financiers que l’intégralité des impayés de la dette du Mali a été réglée

      Sampaoli et Payet prennent la defense de Bamba Dieng

      Marseille : Bamba Dieng encore écarté du groupe !

      Sénégal: Chassé au Bénin, SECURIPORT mène la bamboula et la guillotine à l’aéroport Blaise Diagne.

      L’AIBD. SA dit ne devoir «aucune dette» envers la SENELEC

      Coupures d’électricité ce dimanche à Dakar et dans plusieurs autres parties du Sénégal

      Dettes de la Senelec : les travailleurs invitent l’AIBD, le TER et d’autres agents de l’Etat à passer à la caisse

      Trending Tags

      • Web TV
        • Voir Tout
        • Autour du Micro
        • Autres Vidéos
        • Emissions de Pape Alé
        • Reportages
        Audio- Commissaire Boubacar Sadio félicite le peuple et invite les forces de l’opposition à l’unité pour faire face à Macky Sall

        Audio- Commissaire Boubacar Sadio félicite le peuple et invite les forces de l’opposition à l’unité pour faire face à Macky Sall

        Reportage France 24 : Cette jeunesse derrière Sonko qui aspire au changement

        Reportage France 24 : Cette jeunesse derrière Sonko qui aspire au changement

        Jour de scrutin : Macky Sall se félicite de la démocratie sénégalaise….

        Jour de scrutin : Macky Sall se félicite de la démocratie sénégalaise….

        Audio-Commissaire Boubacar Sadio appelle les sénégalais à voter pour l’intercoalition Wallu-Yewwi et donne les raisons

        Audio-Commissaire Boubacar Sadio appelle les sénégalais à voter pour l’intercoalition Wallu-Yewwi et donne les raisons

        Comment Alassane Ouattara , Macky Sall s’enrichissent sur le sang des maliens: Les terribles révélations de Chris Yapi

        Comment Alassane Ouattara , Macky Sall s’enrichissent sur le sang des maliens: Les terribles révélations de Chris Yapi

        Audio-Ismaéla Madior Fall et le troisiéme mandat : Tel un caméléon

        Audio-Ismaéla Madior Fall et le troisiéme mandat : Tel un caméléon

        Aly Ngouille Ndiaye  » Macky ne peut pas briguer un troisième mandat « 

        Aly Ngouille Ndiaye  » Macky ne peut pas briguer un troisième mandat « 

        Documentaire sur les événements du 23 Juin 2011

        Documentaire sur les événements du 23 Juin 2011

        Barthélémy Diaz à la diaspora  » Le 08 Juin envahissez les consulats c’est le début du combat  contre un troisième mandat ….. »

        Barthélémy Diaz à la diaspora  » Le 08 Juin envahissez les consulats c’est le début du combat contre un troisième mandat ….. »

      • Chroniques
        • Voir Tout
        • Carte Blanche
        • L’œil du Citoyen
        • Les posts d'Adama Gaye
        • Wax Deug
        François Mankabou, “le Vieux gradé” cité dans l’affaire des “Forces Spéciales” est mort

        Mort de François MANCABOU : un crime d’état commis par un régime assassin, aux abois Par Seybani Sougou

        Ismaïla Madior Fall sur la question du troisième mandat : «je n’en parle plus »

        Ismaëla Madior Fall : un bouffon au service de la falsification du Droit

        Sénégal: Les hoquets d’un effondrement national, par ADAMA GAYE

        Sénégal: Les hoquets d’un effondrement national, par ADAMA GAYE

        Mackyberg, l’homme qui veut tuer les réseaux sociaux, par ADAMA GAYE

        Mackyberg, l’homme qui veut tuer les réseaux sociaux, par ADAMA GAYE

        La Mecque, la moralité et le bon sens…Par Adama Gaye*

        La Mecque, la moralité et le bon sens…Par Adama Gaye*

        Election Présidentielle USA : Le basculement d’un monde ! Par Adama Gaye*

        RFI, France24, le Mali et…Malpass

      • Scandales d’Etat
      • Yako wakhone
      • People
      • Contact
      Pas de résultats
      Voir tous les résultats
      DAKARMATIN
      Pas de résultats
      Voir tous les résultats
      Accueil Actualités Carte blanche

      AFFAIRE CNRA/SEN TV : La décision du CNRA est illégale, nulle et non avenue

      admin par admin
      3 janvier 2020 - 11:13
      in Carte blanche
      15
      AFFAIRE CNRA/SEN TV : La décision du CNRA est illégale, nulle et non avenue
      2
      VUES
      Partager sur FacebookPartager sur Twitter

      Souvent, les gouvernants profitent de l’inattention des citoyens pour commettre leurs forfaits

      Une lecture attentive des dispositions de l’article 26 de la loi 2006-04 du 04 janvier 2006, permet de savoir que la décision prise par le collège des conseillers du Conseil national de régulation de l’audiovisuel à l’encontre de la SEN-TV (suspension des programmes pour une durée 7 jours) est illégale.

      1. 1.    Le 2éme alinéa de l’article 26 prévoit la suspension d’un programme

      Le second alinéa de l’article 26 de la loi 2006-04 du 04 janvier 2006 dispose« qu’en cas d’inobservation de la mise en demeure, le CNRA peut prendre une sanction qui peut consister en la suspension totale ou partielle d’un programme ». C’est clair, net et précis : cette disposition précise qu’une mesure de suspension partielle et totale doit porter sur un programme et non sur la totalité des programmes. C’est un programme qui est visé par cet alinéa        .

      1. 2.    Aucune disposition de l’article 26 ne prévoit la suspension d’une durée de 7 jours

      Le troisième alinéa de l’article 26 qui énumère la liste des sanctions applicables (sanction pécuniaire de 2 à 10 millions de F CFA, pénalité quotidienne de retard de cent mille à cinq cent mille francs CFA) est précis quant à la durée d’une éventuelle suspension. Ledit alinéa 3 prévoit la « suspension d’une durée allant de 1 à 3 mois». La loi est extrêmement claire à ce niveau : la durée d’une suspension doit se situer obligatoirement dans une fourchette comprise entre 1 et 3 mois. Aucune disposition de l’article 26 de la loi 2006-04 du 04 janvier 2006 portant création du CNRA ou de la loi n° 2017-27 du 13 juillet 2017 portant Code de la Presse ne prévoit la suspension de programmes pour une durée de 7 jours.  En prenant unilatéralement la décision de suspendre les programmes de SEN TV pour une durée d’une semaine alors que la loi a fixé le cadre, à savoir une durée de suspension comprise entre 1 et 3 mois, le CNRA a violé les dispositions de l’article 26 de la loi 2006-04 du 04 janvier 2006 et fait preuve d’une incroyable audace : inventer une durée de suspension qui n’existe pas dans la loi.

      Conclusion

      La décision du collège des conseillers du CNRA à l’encontre de SEN TV (suspension des programmes pour une durée de 7 jours) a été prise en violation de l’article 26 de la loi 2006-04 du 04 janvier 2006. En conséquence, cette décision est illégale, nulle et non avenue (et ne saurait être appliquée). 

      Dans l’affaire SEN TV, l’amateurisme du CNRA (inventer une durée de suspension qui n’est pas prévue par la loi) est tout simplement consternant.

      Seybani SOUGOU – E-mail : sougouparis@yahoo.fr

       

      apparenté Posts

      NE JOUONS PAS AVEC LE FEU [PAR AMADOU TIDIANE WONE]
      Actualités

      NE JOUONS PAS AVEC LE FEU [PAR AMADOU TIDIANE WONE]

      5 août 2022
      Scrutin du 31 juillet 2022 : Tous les procès-verbaux non signés doivent être
      A la Une

      Scrutin du 31 juillet 2022 : Tous les procès-verbaux non signés doivent être

      4 août 2022
      Elections législatives 2022 : Hold-up électoral encore en cours !
      A la Une

      Elections législatives 2022 : Hold-up électoral encore en cours !

      1 août 2022

      Comments 15

      1. Smart Shopping Cart Market Research 2020 2024 Post Pandemic Market Impact And Recovery Analysis Report says:
        2 ans ago

        522816 205118You produced some decent points there. I looked on the internet for that difficulty and discovered most people is going together with with the internet website. 983001

        Répondre
      2. DevOps says:
        2 ans ago

        279644 760746The Case For HIIT Cardio – Why You should Concider it By the way you might want to have a look at this cool website I found 551699

        Répondre
      3. CI-CD says:
        2 ans ago

        377748 728288I as effectively conceive so , perfectly indited post! . 410779

        Répondre
      4. KIU-Library/ says:
        1 an ago

        794615 550815superb post. Neer knew this, appreciate it for letting me know. 595260

        Répondre
      5. rolex replika says:
        1 an ago

        520345 475037A thoughtful insight and concepts I will use on my weblog. Youve clearly spent a lot of time on this. Thank you! 191332

        Répondre
      6. Tori Jennette says:
        1 an ago

        In fact, he caused the meaning of the same car.

        Répondre
      7. Marlin Kalauli says:
        1 an ago

        The administrator is responsible for all selected colors.

        Répondre
      8. Joesph Meinsen says:
        1 an ago

        1966 Giralsda Port.

        Répondre
      9. dịch vụ marketing says:
        1 an ago

        783939 125801As soon as I discovered this web site I went on reddit to share some of the enjoy with them. 206983

        Répondre
      10. Cathy Terell says:
        1 an ago

        Search: These rocks are designed for ordinary women.

        Répondre
      11. 3d printer says:
        1 an ago

        46491 521265I surely didnt know that. Learnt 1 thing new these days! Thanks for that. 813053

        Répondre
      12. Unlimited Reseller Hosting from $4.99 says:
        11 mois ago

        868360 363256I like the valuable info you offer in your articles. Ill bookmark your weblog and check once again here regularly. Im quite certain Ill learn numerous new stuff proper here! Great luck for the next! 487432

        Répondre
      13. Informative Essay Examples For Middle School says:
        7 mois ago

        711972 78307Fascinating post. Ill be sticking about to hear considerably a lot more from you guys. Thanks! 268054

        Répondre
      14. best baby wipes says:
        6 mois ago

        I have fun with, result in I discovered exactly what I used to be looking for. You’ve ended my four day lengthy hunt! God Bless you man. Have a great day. Bye

        Répondre
      15. Avery Albino Mushroom says:
        1 mois ago

        110594 648165I always was concerned in this topic and stock nonetheless am, regards for posting . 98652

        Répondre

      Laisser un commentaire Annuler la réponse

      Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

      Restez connecté

      • 160.1k Fans

      Derniers articles

      Leurres et lueurs d’une démocratie perfectible

      Pour une meilleure répartition des biens de la nation

      14 août 2022 - 19:56
      Le Mali rappelle ses ambassadeurs dans l’espace cedeao et uemoa

      Mali: 49 militaires ivoiriens accusés d’être des « mercenaires » inculpés et écroués

      14 août 2022 - 19:52
      Le Coup D’Accra

      Le Mali a l’honneur d’informer les investisseurs et les Partenaires Techniques et Financiers que l’intégralité des impayés de la dette du Mali a été réglée

      14 août 2022 - 19:48
      Audio- Commissaire Boubacar Sadio félicite le peuple et invite les forces de l’opposition à l’unité pour faire face à Macky Sall

      Audio- Commissaire Boubacar Sadio félicite le peuple et invite les forces de l’opposition à l’unité pour faire face à Macky Sall

      14 août 2022 - 18:32

      DAKARMATIN

      DakarMatin est un site d'information continu juste et vrai

      Suivez-nous sur vos réseaux préférés

      Les Rubriques

      • A la Une
      • Actualités
      • Autour du Micro
      • Autres Audios
      • Autres Vidéos
      • Carte Blanche
      • Carte blanche
      • CENOZO : Journalisme d'investigation en Afrique de l'Ouest
      • Chronique de Pape Alé
      • Chroniques
      • Chroniques de Mody Niang
      • COMMUNIQUES
      • Contributions
      • Culture
      • Economie
      • Emissions de Pape Alé
      • Il vaut mieux en rire!
      • International
      • L’œil du Citoyen
      • La tanière des lions
      • Lamb
      • Les posts d'Adama Gaye
      • non classées
      • Nouvelles Technologies
      • People
      • Politique
      • Religion
      • Reportages
      • Revue de Presse en Français
      • Revue de Presse en Wolof
      • Scandales d'Etat
      • SENELEC
      • Société
      • Sport
      • Var
      • Vidéos de Dakarmatin
      • Wax Deug
      • Yako wakhone

      Contactez-nous

      Tél. : 33 825 25 17
      E-mail : dakarmatin@gmail.com
      • Qui sommes-nous?
      • Reserver un espace publicitaire
      • Contact

      © 2020 Copyright DAKARMATIN

      Pas de résultats
      Voir tous les résultats
      • Accueil
      • Actualités
      • Web TV
      • Chroniques
      • Scandales d’Etat
      • Yako wakhone
      • People
      • Contact

      © 2020 Copyright DAKARMATIN

      Envoyer