• Qui sommes-nous?
  • Reserver un espace publicitaire
  • Contact
DAKARMATIN
  • Accueil
  • Actualités
    • Voir Tout
    • Carte blanche
    • CENOZO : Journalisme d'investigation en Afrique de l'Ouest
    • Contributions
    • Culture
    • Economie
    • Il vaut mieux en rire!
    • International
    • La tanière des lions
    • Nouvelles Technologies
    • Politique
    • Religion
    • Scandales d'Etat
    • Société
    • Sport
    • Yako wakhone
    Laissons tranquille IdY, il fait de la politique!

    Vox Populi, Vox Dei

    Macky : » D’autres maires de l’opposition vont encore nous rejoindre, même… »

    Les chantiers d’hivernage de Macky

    Outhmane Diagne sous mandat de dépôt

    Outhmane Diagne sous mandat de dépôt

    Nafissatou Diallo Pds  » Pourquoi Macky est décevant…… »

    Nafissatou Diallo : “personne ne passera par le pds pour diviser l’opposition…”

    Guy Marius Sagna : Voilà Macky ce que vous avez fait de notre Sénégal: « La loi du plus fort est toujours là meilleure ».

    Affaire Outhmane Diagne : les précisions de Me Bamba Cissé

    Célébration de l’Achoura cette nuit, une fête aux diverses significations

    Célébration de l’Achoura cette nuit, une fête aux diverses significations

    Trending Tags

    • Web TV
      • Voir Tout
      • Autour du Micro
      • Autres Vidéos
      • Emissions de Pape Alé
      • Reportages
      Reportage France 24 : Cette jeunesse derrière Sonko qui aspire au changement

      Reportage France 24 : Cette jeunesse derrière Sonko qui aspire au changement

      Jour de scrutin : Macky Sall se félicite de la démocratie sénégalaise….

      Jour de scrutin : Macky Sall se félicite de la démocratie sénégalaise….

      Audio-Commissaire Boubacar Sadio appelle les sénégalais à voter pour l’intercoalition Wallu-Yewwi et donne les raisons

      Audio-Commissaire Boubacar Sadio appelle les sénégalais à voter pour l’intercoalition Wallu-Yewwi et donne les raisons

      Comment Alassane Ouattara , Macky Sall s’enrichissent sur le sang des maliens: Les terribles révélations de Chris Yapi

      Comment Alassane Ouattara , Macky Sall s’enrichissent sur le sang des maliens: Les terribles révélations de Chris Yapi

      Audio-Ismaéla Madior Fall et le troisiéme mandat : Tel un caméléon

      Audio-Ismaéla Madior Fall et le troisiéme mandat : Tel un caméléon

      Aly Ngouille Ndiaye  » Macky ne peut pas briguer un troisième mandat « 

      Aly Ngouille Ndiaye  » Macky ne peut pas briguer un troisième mandat « 

      Documentaire sur les événements du 23 Juin 2011

      Documentaire sur les événements du 23 Juin 2011

      Barthélémy Diaz à la diaspora  » Le 08 Juin envahissez les consulats c’est le début du combat  contre un troisième mandat ….. »

      Barthélémy Diaz à la diaspora  » Le 08 Juin envahissez les consulats c’est le début du combat contre un troisième mandat ….. »

      Vidéo-100 Jours à la tête de la mairie de Dakar : Barthélémy Diaz nourrit l’espoir..

      Vidéo-100 Jours à la tête de la mairie de Dakar : Barthélémy Diaz nourrit l’espoir..

    • Chroniques
      • Voir Tout
      • Carte Blanche
      • L’œil du Citoyen
      • Les posts d'Adama Gaye
      • Wax Deug
      François Mankabou, “le Vieux gradé” cité dans l’affaire des “Forces Spéciales” est mort

      Mort de François MANCABOU : un crime d’état commis par un régime assassin, aux abois Par Seybani Sougou

      Ismaïla Madior Fall sur la question du troisième mandat : «je n’en parle plus »

      Ismaëla Madior Fall : un bouffon au service de la falsification du Droit

      Sénégal: Les hoquets d’un effondrement national, par ADAMA GAYE

      Sénégal: Les hoquets d’un effondrement national, par ADAMA GAYE

      Mackyberg, l’homme qui veut tuer les réseaux sociaux, par ADAMA GAYE

      Mackyberg, l’homme qui veut tuer les réseaux sociaux, par ADAMA GAYE

      La Mecque, la moralité et le bon sens…Par Adama Gaye*

      La Mecque, la moralité et le bon sens…Par Adama Gaye*

      Election Présidentielle USA : Le basculement d’un monde ! Par Adama Gaye*

      RFI, France24, le Mali et…Malpass

    • Scandales d’Etat
    • Yako wakhone
    • People
    • Contact
    Pas de résultats
    Voir tous les résultats
    • Accueil
    • Actualités
      • Voir Tout
      • Carte blanche
      • CENOZO : Journalisme d'investigation en Afrique de l'Ouest
      • Contributions
      • Culture
      • Economie
      • Il vaut mieux en rire!
      • International
      • La tanière des lions
      • Nouvelles Technologies
      • Politique
      • Religion
      • Scandales d'Etat
      • Société
      • Sport
      • Yako wakhone
      Laissons tranquille IdY, il fait de la politique!

      Vox Populi, Vox Dei

      Macky : » D’autres maires de l’opposition vont encore nous rejoindre, même… »

      Les chantiers d’hivernage de Macky

      Outhmane Diagne sous mandat de dépôt

      Outhmane Diagne sous mandat de dépôt

      Nafissatou Diallo Pds  » Pourquoi Macky est décevant…… »

      Nafissatou Diallo : “personne ne passera par le pds pour diviser l’opposition…”

      Guy Marius Sagna : Voilà Macky ce que vous avez fait de notre Sénégal: « La loi du plus fort est toujours là meilleure ».

      Affaire Outhmane Diagne : les précisions de Me Bamba Cissé

      Célébration de l’Achoura cette nuit, une fête aux diverses significations

      Célébration de l’Achoura cette nuit, une fête aux diverses significations

      Trending Tags

      • Web TV
        • Voir Tout
        • Autour du Micro
        • Autres Vidéos
        • Emissions de Pape Alé
        • Reportages
        Reportage France 24 : Cette jeunesse derrière Sonko qui aspire au changement

        Reportage France 24 : Cette jeunesse derrière Sonko qui aspire au changement

        Jour de scrutin : Macky Sall se félicite de la démocratie sénégalaise….

        Jour de scrutin : Macky Sall se félicite de la démocratie sénégalaise….

        Audio-Commissaire Boubacar Sadio appelle les sénégalais à voter pour l’intercoalition Wallu-Yewwi et donne les raisons

        Audio-Commissaire Boubacar Sadio appelle les sénégalais à voter pour l’intercoalition Wallu-Yewwi et donne les raisons

        Comment Alassane Ouattara , Macky Sall s’enrichissent sur le sang des maliens: Les terribles révélations de Chris Yapi

        Comment Alassane Ouattara , Macky Sall s’enrichissent sur le sang des maliens: Les terribles révélations de Chris Yapi

        Audio-Ismaéla Madior Fall et le troisiéme mandat : Tel un caméléon

        Audio-Ismaéla Madior Fall et le troisiéme mandat : Tel un caméléon

        Aly Ngouille Ndiaye  » Macky ne peut pas briguer un troisième mandat « 

        Aly Ngouille Ndiaye  » Macky ne peut pas briguer un troisième mandat « 

        Documentaire sur les événements du 23 Juin 2011

        Documentaire sur les événements du 23 Juin 2011

        Barthélémy Diaz à la diaspora  » Le 08 Juin envahissez les consulats c’est le début du combat  contre un troisième mandat ….. »

        Barthélémy Diaz à la diaspora  » Le 08 Juin envahissez les consulats c’est le début du combat contre un troisième mandat ….. »

        Vidéo-100 Jours à la tête de la mairie de Dakar : Barthélémy Diaz nourrit l’espoir..

        Vidéo-100 Jours à la tête de la mairie de Dakar : Barthélémy Diaz nourrit l’espoir..

      • Chroniques
        • Voir Tout
        • Carte Blanche
        • L’œil du Citoyen
        • Les posts d'Adama Gaye
        • Wax Deug
        François Mankabou, “le Vieux gradé” cité dans l’affaire des “Forces Spéciales” est mort

        Mort de François MANCABOU : un crime d’état commis par un régime assassin, aux abois Par Seybani Sougou

        Ismaïla Madior Fall sur la question du troisième mandat : «je n’en parle plus »

        Ismaëla Madior Fall : un bouffon au service de la falsification du Droit

        Sénégal: Les hoquets d’un effondrement national, par ADAMA GAYE

        Sénégal: Les hoquets d’un effondrement national, par ADAMA GAYE

        Mackyberg, l’homme qui veut tuer les réseaux sociaux, par ADAMA GAYE

        Mackyberg, l’homme qui veut tuer les réseaux sociaux, par ADAMA GAYE

        La Mecque, la moralité et le bon sens…Par Adama Gaye*

        La Mecque, la moralité et le bon sens…Par Adama Gaye*

        Election Présidentielle USA : Le basculement d’un monde ! Par Adama Gaye*

        RFI, France24, le Mali et…Malpass

      • Scandales d’Etat
      • Yako wakhone
      • People
      • Contact
      Pas de résultats
      Voir tous les résultats
      DAKARMATIN
      Pas de résultats
      Voir tous les résultats
      Accueil Actualités Carte blanche

      Mounirou Sy ou le droit à l’envers

      admin par admin
      6 mai 2020 - 22:23
      in Carte blanche
      20
      Mounirou Sy ou le droit à l’envers
      26
      VUES
      Partager sur FacebookPartager sur Twitter

      « Science sans conscience n’est que ruine de l’âme » Rabelais

      Ancien Directeur Général du Bureau Sénégalais du Droit d’auteur (BSDA), Mounirou SY connaît probablement ce célèbre adage juridique latin « Fraus omnia corrumpit » qui signifie « la fraude corrompt tout ». Dans un article, où se mêlent approximations et amalgames, Mounirou Sy prétend avec audace, que les décrets de Macky Sall prorogeant l’état d’urgence sont légaux. Si les sirènes du pouvoir paraissent irrésistibles, Il est pour le moins curieux qu’un Professeur de Droit Constitutionnel, et Conseiller spécial du Président en arrive à dénaturer à ce point la règle de droit. Il y a là quelque chose qui échappe à la rationalité humaine. Mais, passons…. Pour Mounirou, « la base juridique des décrets de prorogation de l’état d’urgence est la loi d’habilitation ». La démonstration est simpliste et une lecture attentive des textes prouve que son argumentaire ne repose sur aucun fondement juridique. Venons en justement aux textes :

       

      • Article 69 de la Constitution (alinéa 2) : Le décret proclamant l’état de siège ou l’état d’urgence cesse d’être en vigueur après douze jours, à moins que l’Assemblée nationale, n’en ait autorisé la prorogation.

       

      • Article 77 de la Constitution « L’Assemblée nationale peut habiliter par une loi le Président de la République à prendre des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. Dans les limites de temps et de compétence fixées par la loi d’habilitation, le Président de la République prend des ordonnances qui entrent en vigueur dès leur publication mais deviennent caduques si le projet de loi de ratification n’est pas déposé sur le bureau de l’Assemblée nationale avant la date fixée par la loi d’habilitation ».

       

      Observation n°1 : La loi d’habilitation n° 2020-13 du 02 avril est inconstitutionnelle

       

      Une loi habilitant le Président à légiférer par ordonnances et une loi de prorogation de l’état d’urgence sont de 2 lois de nature juridique différente, qui doivent faire l’objet de 2 passages distincts, à l’assemblée nationale (2 autorisations distinctes doivent être données, la première pour l’habilitation à légiférer par ordonnances et la seconde pour autoriser la prorogation de l’état d’urgence). L’état d’urgence est institué par décret, et relève d’un régime juridique spécifique (l’article 69 de la Constitution et la loi n°69-09 de la loi du 29 avril 1969). Ses dispositions ne peuvent en aucun cas, être insérées dans une loi d’habilitation. Il n’a échappé à aucun juriste sérieux que la loi d’habilitation n°2020-13 du 02 avril est inconstitutionnelle par l’imbrication de 2 textes aux finalités opposées. L’argumentaire de Mounirou Sy consistant à dire que la loi d’habilitation est la base juridique des décrets de prorogation de l’état d’urgence s’effondre comme un château de cartes (la loi est inconstitutionnelle).  Nous aurions pu en rester là, puisque la messe est dite. Mais, poursuivons l’analyse….

       

      Observation n°2 : L’article 77 de la Constitution habilite le Président à légiférer par Ordonnances

       

      Aux termes de l’article 77 de la Constitution, la loi peut habiliter le Président à légiférer par Ordonnances« procédure législative déléguée ». L’article 77 de la Constitution n’habilite pas le Président à prendre des décrets, mais des ORDONNANCES (dont le contenu est législatif) ; lesquelles ordonnances entrent en vigueur dès leur publication, mais deviennent caduques si le projet de loi de ratification n’est pas déposé devant l’assemblée nationale avant la date fixée par l’article 2 de la loi d’habilitation (3 mois à compter de la publication de l’ordonnance). Le Professeur Mounirou ignore-t-il que l’habilitation conférée à l’article 77 de la Constitution concerne des Ordonnances et non un quelconque décret de prorogation de l’état d’urgence ? 

      Je n’ose pas une seule seconde y croire. En droit, une ordonnance est une mesure prise dans des matières relevant du domaine de la loi, alors qu’un décret est un acte réglementaire ou individuel. Aucune confusion n’est possible entre ces 2 actes dont la nature juridique est distincte. Du reste, la hiérarchie des normes tombe comme un couperet, pour mettre fin au débat : une ordonnance appartient au bloc législatif, tandis qu’un décret appartient au bloc réglementaire. D’ailleurs, la première ordonnance prise, après l’adoption de la loi d’habilitation est intitulée « Ordonnance 001-2020 aménageant des mesures dérogatoires au licenciement et au chômage technique durant la période de la pandémie de Covid-19 ».  Manifestement, Mounirou méconnait la portée de l’article 77 de la Constitution qui n’habilite pas le Président à prendre des décrets de prorogation de l’état d’urgence. L’article 77 est clair, net et précis : l’habilitation concerne les ordonnances.

       

      Observation n°3 : Tous les décrets de Macky Sall prorogeant l’état d’urgence sont illégaux

       

      L’article premier du Décret 2020-2014 du 03 mai 2020 prorogeant l’état d’urgence jusqu’au 02 juin dispose « qu’en application de l’article 4 de la loi d’habilitation, l’état d’urgence proclamé par le décret n°2020-830 du 23 mars 2020 est à, nouveau prorogé pour 30 jours ». C’est faux. En effet, l’article 4 de la loi d’habilitation dispose « est autorisé, au-delà de la période de 12 jours de l’état d’urgence déclaré par le Président de la République, la prorogation de celui-ci pour une période de trois mois à compter de la publication de cette loi. Il peut être mis fin à l’état d’urgence par décret avant l’expiration du délai fixé par la loi prorogeant l’état d’urgence ».En réalité, l’article 4 de la loi d’habilitation n° 2020-13 du 02 avril, n’a jamais prévu une prorogation de l’état d’urgence par décret, ni un séquencement par phase, d’un mois renouvelable. La prorogation de l’état d’urgence par décret et le phasage, sont une pure invention juridique de Macky Sall, qui s’est octroyé un pouvoir d’appréciation qui n’est prévu dans aucun texte. Au contraire, l’alinéa 2 de l’article 4 précise qu’il peut être mis fin à l’état d’urgence par décret, avant l’expiration du délai fixé…. Au titre de son pouvoir réglementaire, le Président peut prendre 2 décrets dans le cadre de l’état d’urgence : un décret pour proclamer l’état d’urgence (alinéa 1 de l’article 69 de la Constitution) et un décret pour y mettre fin de manière anticipée (alinéa 2 – article 4 de la loi d’habilitation). Il ne peut jamais, par décret, proroger l’état d’urgence. La sortie du Constitutionnaliste Ngouda MBOUP précisant que « le président de la République n’est pas habilité à proroger l’état d’urgence » et concluant que « les décrets présidentiels portant prorogation de l’Etat d’urgence n’ont aucune base juridique », clôt le débat. La prorogation de l’état d’urgence est une compétence exclusive du l’assemblée nationale (alinéa 2 –article 4 de la loi d’habilitation, il est écrit loi prorogeant l’état d’urgence ». Dans une ultime énergie du désespoir, Mounirou Sy affirme que si les décrets de prorogation de l’état d’urgence étaient illégaux, la chambre administrative de Cour suprême serait saisie, aux fins d’une annulation. Ben voyons ! Mounirou Sy ignore-t-il à ce point que le Sénégal n’est pas un Etat de Droit sous le magistère de Macky Sall et que l’actuel Premier Président de la Cour suprême, himself, M. Mamadou Badio Camara est dans l’illégalité totale depuis le 09 avril 2020, date à laquelle il devait faire valoir ses droits à une pension de retraite ? 

       

      Au XV siècle, Rabelais affirmait, et à juste titre que « L’âme qui n’est pas assujettie à l’esprit connecté au souffle sacré pour être inspirée par Elohîms ne peut produire que de la folie pour la ruine de l’homme ». Assurément, Mounirou Sy devrait méditer de tels propos.

       

      Seybani SOUGOU – E-mail : sougouparis@yahoo.fr

      apparenté Posts

      NE JOUONS PAS AVEC LE FEU [PAR AMADOU TIDIANE WONE]
      Actualités

      NE JOUONS PAS AVEC LE FEU [PAR AMADOU TIDIANE WONE]

      5 août 2022
      Scrutin du 31 juillet 2022 : Tous les procès-verbaux non signés doivent être
      A la Une

      Scrutin du 31 juillet 2022 : Tous les procès-verbaux non signés doivent être

      4 août 2022
      Elections législatives 2022 : Hold-up électoral encore en cours !
      A la Une

      Elections législatives 2022 : Hold-up électoral encore en cours !

      1 août 2022

      Comments 20

      1. tangerine banque says:
        2 ans ago

        618529 112804excellent day, your internet internet site is inexpensive. I do numerous thanks for succeed 956429

        Répondre
      2. replica watch says:
        2 ans ago

        852928 192710Some genuinely good stuff on this site , I enjoy it. 772321

        Répondre
      3. chiem bao thay voi says:
        2 ans ago

        784276 398143Perfect just what I was searching for! . 674573

        Répondre
      4. replique montre says:
        2 ans ago

        696202 455181Hey I was just searching at your internet site in Firefox and the image at the top of the link cant show up properly. Just thought I would let you know. 200978

        Répondre
      5. Mitsuko Alperin says:
        1 an ago

        Useful diet user2016 19th March. New York SCP.

        Répondre
      6. Thurman Rend says:
        1 an ago

        You can choose two categories.

        Répondre
      7. https://munib.org/ says:
        1 an ago

        465590 263088Awesome inkling Grace! ego was luxurious youd bring about this about your biz bump into upstanding lineage. We reason you! 672602

        Répondre
      8. rolex cellini replica says:
        1 an ago

        925494 316255Dead written articles , appreciate it for entropy. 689195

        Répondre
      9. 南越谷 クライミング says:
        11 mois ago

        990905 841840As I website possessor I believe the content material here is truly superb , appreciate it for your efforts. 591814

        Répondre
      10. find-hookups.net/shemale-hookup/ says:
        8 mois ago

        138847 541378youve got an important weblog right here! would you wish to make some invite posts on my weblog? 613320

        Répondre
      11. best dishwasher the best freestanding dishwashers you can buy says:
        6 mois ago

        This article saved me a lot of time with research. Very well thought out. Now if only I get an A. If I do next one is on me!

        Répondre
      12. huawai nova7 says:
        6 mois ago

        729490 520871It is essential to have having access towards the knowledge posted here 602846

        Répondre
      13. Monty Spiry says:
        6 mois ago

        How is the new year going? I hope to read more interesting posts like last year

        Répondre
      14. Marissa Hanebutt says:
        6 mois ago

        I love the opinions on this site, it definitely gives it that community feel!

        Répondre
      15. comparateur prêt voiture says:
        4 mois ago

        272142 147588There is visibly a bunch to know about this. I believe you created various good points in attributes also. 475202

        Répondre
      16. his comment is here says:
        4 mois ago

        661884 183205Hey! Fine post! Please keep us posted when I can see a follow up! 653170

        Répondre
      17. สล็อตวอเลท ไม่มีขั้นต่ำ says:
        3 mois ago

        176458 898883An really intriguing examine, I may not agree completely, but you do make some really legitimate factors. 655974

        Répondre
      18. good cvv shop says:
        2 mois ago

        771771 55983Thank you for your very great data and feedback from you. car dealers in san jose 656745

        Répondre
      19. Digital transformation firms says:
        1 mois ago

        103271 684976Really interesting subject , regards for putting up. 39022

        Répondre
      20. köpa MS CONTIN says:
        2 semaines ago

        79901 725435Attractive portion of content. I just stumbled upon your weblog and in accession capital to assert that I get in fact loved account your weblog posts. Anyway I will probably be subscribing to your augment and even I success you get admission to constantly swiftly. 300147

        Répondre

      Laisser un commentaire Annuler la réponse

      Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

      Restez connecté

      • 160.1k Fans

      Derniers articles

      Laissons tranquille IdY, il fait de la politique!

      Vox Populi, Vox Dei

      8 août 2022 - 16:37
      Macky : » D’autres maires de l’opposition vont encore nous rejoindre, même… »

      Les chantiers d’hivernage de Macky

      8 août 2022 - 16:34
      Audio- Mody Niang explique comment la spéculation foncière a engendré les inondations à Dakar

      Audio- Mody Niang explique comment la spéculation foncière a engendré les inondations à Dakar

      8 août 2022 - 15:08
      Outhmane Diagne sous mandat de dépôt

      Outhmane Diagne sous mandat de dépôt

      8 août 2022 - 14:11

      DAKARMATIN

      DakarMatin est un site d'information continu juste et vrai

      Suivez-nous sur vos réseaux préférés

      Les Rubriques

      • A la Une
      • Actualités
      • Autour du Micro
      • Autres Audios
      • Autres Vidéos
      • Carte Blanche
      • Carte blanche
      • CENOZO : Journalisme d'investigation en Afrique de l'Ouest
      • Chronique de Pape Alé
      • Chroniques
      • Chroniques de Mody Niang
      • COMMUNIQUES
      • Contributions
      • Culture
      • Economie
      • Emissions de Pape Alé
      • Il vaut mieux en rire!
      • International
      • L’œil du Citoyen
      • La tanière des lions
      • Lamb
      • Les posts d'Adama Gaye
      • non classées
      • Nouvelles Technologies
      • People
      • Politique
      • Religion
      • Reportages
      • Revue de Presse en Français
      • Revue de Presse en Wolof
      • Scandales d'Etat
      • SENELEC
      • Société
      • Sport
      • Var
      • Vidéos de Dakarmatin
      • Wax Deug
      • Yako wakhone

      Contactez-nous

      Tél. : 33 825 25 17
      E-mail : dakarmatin@gmail.com
      • Qui sommes-nous?
      • Reserver un espace publicitaire
      • Contact

      © 2020 Copyright DAKARMATIN

      Pas de résultats
      Voir tous les résultats
      • Accueil
      • Actualités
      • Web TV
      • Chroniques
      • Scandales d’Etat
      • Yako wakhone
      • People
      • Contact

      © 2020 Copyright DAKARMATIN

      Envoyer