• Qui sommes-nous?
  • Reserver un espace publicitaire
  • Contact
DAKARMATIN
  • Accueil
  • Actualités
    • Voir Tout
    • Carte blanche
    • CENOZO : Journalisme d'investigation en Afrique de l'Ouest
    • Contributions
    • Culture
    • Economie
    • Il vaut mieux en rire!
    • International
    • La tanière des lions
    • Nouvelles Technologies
    • Politique
    • Religion
    • Scandales d'Etat
    • Société
    • Sport
    • Yako wakhone
    L’ancien maire de Thiès-Nord, Mamadou Lamine Diallo, « tourne le dos » à Idrissa Seck

    L’ancien maire de Thiès-Nord, Mamadou Lamine Diallo, « tourne le dos » à Idrissa Seck

    La Crise Politique au Sénégal : L’Appel à la Démocratie et aux Droits de l’Homme

    Collecte de parrainage : Ca sent déjà l’implosion au sein de Benno Bokk Yakaar

    Congo-Brazzaville: Denis Sassou-Nguesso reçoit le président de la transition gabonaise à Oyo

    Congo-Brazzaville: Denis Sassou-Nguesso reçoit le président de la transition gabonaise à Oyo

    Tivaouane : Macky bat campagne pour Amadou Ba  » la prière est importante mais il faut aller voter »

    Faire de Tivaouane une cité religieuse moderne : Des habitants de la ville sainte dénoncent «la fausse promesse de Macky Sall»

    Faut-il brûler la RTS ?

    L’intersyndicale Synpics-Cnts dénonce des affectations arbitraires et une persécution des agents par Racine Talla et sa direction

    Ancienne piste Mermoz: les bulldozers rasent tout devant la tristesse des ouvriers occupants

    Ancienne piste Mermoz: les bulldozers rasent tout devant la tristesse des ouvriers occupants

    Trending Tags

    • Web TV
      • Voir Tout
      • Autour du Micro
      • Autres Vidéos
      • Emissions de Pape Alé
      • Reportages
      Interview avec Mor Kassé l’auteur de l’audio qu’on veut faire endosser à El Malick Ndiaye de Pastef

      Interview avec Mor Kassé l’auteur de l’audio qu’on veut faire endosser à El Malick Ndiaye de Pastef

      Audio-Les Sénégalais vivant en Turquie persécutés lancent un appel de détresse…

      Audio-Les Sénégalais vivant en Turquie persécutés lancent un appel de détresse…

      Vidéo : France au club de la presse sénégalaise Boubacar Camara étrille Macky Sall

      Vidéo : France au club de la presse sénégalaise Boubacar Camara étrille Macky Sall

      Vidéo-Sous étroite surveillance de la police pour échapper aux manifestants ,Macky annonce sa victoire  en 2024 depuis la France

      Vidéo-Sous étroite surveillance de la police pour échapper aux manifestants ,Macky annonce sa victoire en 2024 depuis la France

      La police éconduit La délégation de Maggi Pastef qui voulait se  rendre chez le Président Ousmane SONKO

      La police éconduit La délégation de Maggi Pastef qui voulait se rendre chez le Président Ousmane SONKO

      Dr Khadim Bamba Diagne  » Macky Sall ne peut pas imposer au peuple sénégalais les candidats à élire « 

      Dr Khadim Bamba Diagne  » Macky Sall ne peut pas imposer au peuple sénégalais les candidats à élire « 

      Vidéo reportage Le Monde : Les nervis du pouvoir ..

      Vidéo reportage Le Monde : Les nervis du pouvoir ..

      Tahirou Sarr « Macky sait très bien que c’est fini pour lui »

      Tahirou Sarr « Macky sait très bien que c’est fini pour lui »

      Pierre Sané ancien Directeur Amnesty International « Macky Sall n’est jamais sincère »

      Pierre Sané ancien Directeur Amnesty International « Macky Sall n’est jamais sincère »

    • Chroniques
      • Voir Tout
      • Carte Blanche
      • L’œil du Citoyen
      • Les posts d'Adama Gaye
      • Wax Deug
      Amadou Ba, clone de Macky Sall et milliardaire sous les tropiques

      Amadou Ba, clone de Macky Sall et milliardaire sous les tropiques

      La solution immédiate pour Sonko et les autres 

      La solution immédiate pour Sonko et les autres 

      Le Directeur de Jeune Afrique pour trancher un débat politique au Sénégal : C’est l’autre histoire du corbeau et du rossignol 

      Le Directeur de Jeune Afrique pour trancher un débat politique au Sénégal : C’est l’autre histoire du corbeau et du rossignol 

      Où était votre « code d’honneur » ces 11 dernières années ?   

      Où était votre « code d’honneur » ces 11 dernières années ?   

      Ce que le faux suspense de Mr Sall a coûté au Sénégal

      Ce que le faux suspense de Mr Sall a coûté au Sénégal

      Sénégal : la tyrannie d’un régime à bout de souffle

      Sénégal : la tyrannie d’un régime à bout de souffle

    • Scandales d’Etat
    • Yako wakhone
    • People
    • Contact
    Pas de résultats
    Voir tous les résultats
    • Accueil
    • Actualités
      • Voir Tout
      • Carte blanche
      • CENOZO : Journalisme d'investigation en Afrique de l'Ouest
      • Contributions
      • Culture
      • Economie
      • Il vaut mieux en rire!
      • International
      • La tanière des lions
      • Nouvelles Technologies
      • Politique
      • Religion
      • Scandales d'Etat
      • Société
      • Sport
      • Yako wakhone
      L’ancien maire de Thiès-Nord, Mamadou Lamine Diallo, « tourne le dos » à Idrissa Seck

      L’ancien maire de Thiès-Nord, Mamadou Lamine Diallo, « tourne le dos » à Idrissa Seck

      La Crise Politique au Sénégal : L’Appel à la Démocratie et aux Droits de l’Homme

      Collecte de parrainage : Ca sent déjà l’implosion au sein de Benno Bokk Yakaar

      Congo-Brazzaville: Denis Sassou-Nguesso reçoit le président de la transition gabonaise à Oyo

      Congo-Brazzaville: Denis Sassou-Nguesso reçoit le président de la transition gabonaise à Oyo

      Tivaouane : Macky bat campagne pour Amadou Ba  » la prière est importante mais il faut aller voter »

      Faire de Tivaouane une cité religieuse moderne : Des habitants de la ville sainte dénoncent «la fausse promesse de Macky Sall»

      Faut-il brûler la RTS ?

      L’intersyndicale Synpics-Cnts dénonce des affectations arbitraires et une persécution des agents par Racine Talla et sa direction

      Ancienne piste Mermoz: les bulldozers rasent tout devant la tristesse des ouvriers occupants

      Ancienne piste Mermoz: les bulldozers rasent tout devant la tristesse des ouvriers occupants

      Trending Tags

      • Web TV
        • Voir Tout
        • Autour du Micro
        • Autres Vidéos
        • Emissions de Pape Alé
        • Reportages
        Interview avec Mor Kassé l’auteur de l’audio qu’on veut faire endosser à El Malick Ndiaye de Pastef

        Interview avec Mor Kassé l’auteur de l’audio qu’on veut faire endosser à El Malick Ndiaye de Pastef

        Audio-Les Sénégalais vivant en Turquie persécutés lancent un appel de détresse…

        Audio-Les Sénégalais vivant en Turquie persécutés lancent un appel de détresse…

        Vidéo : France au club de la presse sénégalaise Boubacar Camara étrille Macky Sall

        Vidéo : France au club de la presse sénégalaise Boubacar Camara étrille Macky Sall

        Vidéo-Sous étroite surveillance de la police pour échapper aux manifestants ,Macky annonce sa victoire  en 2024 depuis la France

        Vidéo-Sous étroite surveillance de la police pour échapper aux manifestants ,Macky annonce sa victoire en 2024 depuis la France

        La police éconduit La délégation de Maggi Pastef qui voulait se  rendre chez le Président Ousmane SONKO

        La police éconduit La délégation de Maggi Pastef qui voulait se rendre chez le Président Ousmane SONKO

        Dr Khadim Bamba Diagne  » Macky Sall ne peut pas imposer au peuple sénégalais les candidats à élire « 

        Dr Khadim Bamba Diagne  » Macky Sall ne peut pas imposer au peuple sénégalais les candidats à élire « 

        Vidéo reportage Le Monde : Les nervis du pouvoir ..

        Vidéo reportage Le Monde : Les nervis du pouvoir ..

        Tahirou Sarr « Macky sait très bien que c’est fini pour lui »

        Tahirou Sarr « Macky sait très bien que c’est fini pour lui »

        Pierre Sané ancien Directeur Amnesty International « Macky Sall n’est jamais sincère »

        Pierre Sané ancien Directeur Amnesty International « Macky Sall n’est jamais sincère »

      • Chroniques
        • Voir Tout
        • Carte Blanche
        • L’œil du Citoyen
        • Les posts d'Adama Gaye
        • Wax Deug
        Amadou Ba, clone de Macky Sall et milliardaire sous les tropiques

        Amadou Ba, clone de Macky Sall et milliardaire sous les tropiques

        La solution immédiate pour Sonko et les autres 

        La solution immédiate pour Sonko et les autres 

        Le Directeur de Jeune Afrique pour trancher un débat politique au Sénégal : C’est l’autre histoire du corbeau et du rossignol 

        Le Directeur de Jeune Afrique pour trancher un débat politique au Sénégal : C’est l’autre histoire du corbeau et du rossignol 

        Où était votre « code d’honneur » ces 11 dernières années ?   

        Où était votre « code d’honneur » ces 11 dernières années ?   

        Ce que le faux suspense de Mr Sall a coûté au Sénégal

        Ce que le faux suspense de Mr Sall a coûté au Sénégal

        Sénégal : la tyrannie d’un régime à bout de souffle

        Sénégal : la tyrannie d’un régime à bout de souffle

      • Scandales d’Etat
      • Yako wakhone
      • People
      • Contact
      Pas de résultats
      Voir tous les résultats
      DAKARMATIN
      Pas de résultats
      Voir tous les résultats
      Accueil A la Une

      L’esprit de la proposition de loi d’Aminata TOURE est parfaitement conforme à la Constitution

      pierre Dieme par pierre Dieme
      12 octobre 2022 - 21:30
      in A la Une, Actualités, Carte blanche
      12
      L’esprit de la proposition de loi d’Aminata TOURE est parfaitement conforme à la Constitution
      1.2k
      VUES
      Partager sur FacebookPartager sur Twitter

      La proposition de loi d’Aminata Touré (Députée non inscrite) visant à prévenir des situations de conflits d’intérêts et à lutter contre le népotisme a suscité une véritable levée de boucliers de partisans du régime qui soutiennent la thèse selon laquelle ladite proposition est inconstitutionnelle. Cette thèse absurde défendue par le Président du Groupe parlementaire BENNO Bok Yakaar, Oumar Youm, ne repose sur aucun fondement juridique.

      En France, en 2017, l’affaire des emplois fictifs présumés de Penelope Fillon, avait totalement parasité la campagne de son époux, François Fillon, candidat de l’UMP à l’époque. Cette affaire, qui a été une déflagration et un traumatisme pour le monde politique français a eu pour principale conséquence l’adoption de lois de « moralisation de la vie publique », dès septembre 2017. Le paragraphe I de l’article 11 de la « Loi n° 2017-1339 du 15 septembre 2017 pour la confiance dans la vie politique » interdit à un membre du Gouvernement de compter parmi les membres de son cabinet « son conjoint, son partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou son concubin ; ses parents ou les parents de son conjoint, de son partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou de son concubin ; ses enfants ou les enfants de son conjoint, de son partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou de son concubin ». La méconnaissance de cette obligation est réprimée de 3 ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende.

      A l’époque, des députés français avaient saisi le Conseil Constitutionnel français, au motif « qu’en interdisant le recrutement de membres de sa famille comme collaborateurs, les articles 11 et 14 à 17 introduiraient une différence de traitement entre les employeurs, mais aussi entre les salariés, contraire au principe d’égalité devant la loi, et que partant de ce fait, ils contreviendraient également à la liberté d’accéder à l’emploi, à l’égal accès aux emplois publics et à la liberté contractuelle ». Dans sa Décision n° 2017-752 DC en date du 8 septembre 2017, le Conseil Constitutionnel a d’une part, précisé que l’interdiction d’emploi prévue par les dispositions du paragraphe I de l’article 11 ne portait que sur un nombre limité de personnes, et d’autre part, rappelé que le principe d’égal accès aux emplois publics « ne s’oppose pas à ce que soient appliqués des traitements différents à des personnes se trouvant dans des situations différentes dès lors que cette différence de situation présente un caractère objectif et qu’elle est motivée par la nécessité d’éviter des conflits d’intérêts ».

      Le Conseil Constitutionnel français a souligné en premier lieu, « qu’en interdisant à un ministre de recruter comme collaborateur au sein de son cabinet les membres de sa famille proche, le législateur a souhaité accroître la confiance des citoyens dans l’action publique en renforçant les garanties de probité des responsables publics et en limitant les situations de conflit d’intérêts pouvant naître de l’emploi, rémunéré sur des fonds publics, d’une personne présentant des liens très proches avec celle décidant de son recrutement et les risques de népotisme ». Le Conseil Constitutionnel a conclu que la distinction ainsi opérée reposait sur des critères objectifs et rationnels en rapport direct avec l’objet de la loi qui poursuit un intérêt général. Par ailleurs, contrairement aux affirmations d’Oumar YOUM, la proposition de loi n’est pas contraire à l’article 44 de la Constitution qui donne au président, les pouvoirs de nommer aux emplois civils….Dans sa décision n° 2017-752 DC , le Conseil Constitutionnel a précisé que les dispositions de la loi dite loi de confiance pour la vie politique ne privent nullement l’autorité de nomination de son autonomie dans le choix de ses collaborateurs, puisque l’interdiction ne porte que sur un nombre limité de personnes.

      Conclusion :

      L’esprit de la proposition de loi d’Aminata TOURE est parfaitement conforme à la Constitution. Les interdictions visées en matière d’emplois familiaux poursuivent un intérêt général et sont mises en oeuvre dans de nombreux pays démocratiques. Néanmoins, la rédaction de l’article 2 portant sur les « incompatibilités et interdictions » doit être revue, corrigée et circonscrite à un nombre limité et déterminé de personnes. En effet, les termes « ascendants » et « descendants » sont trop généralistes (éventail large) et doivent être supprimés (risque réel d’inconstitutionnalité).

      Seybani SOUGOU – E-mail : sougouparis@yahoo.fr

      apparenté Posts

      L’ancien maire de Thiès-Nord, Mamadou Lamine Diallo, « tourne le dos » à Idrissa Seck
      Politique

      L’ancien maire de Thiès-Nord, Mamadou Lamine Diallo, « tourne le dos » à Idrissa Seck

      2 octobre 2023
      La Crise Politique au Sénégal : L’Appel à la Démocratie et aux Droits de l’Homme
      A la Une

      Collecte de parrainage : Ca sent déjà l’implosion au sein de Benno Bokk Yakaar

      2 octobre 2023
      Congo-Brazzaville: Denis Sassou-Nguesso reçoit le président de la transition gabonaise à Oyo
      A la Une

      Congo-Brazzaville: Denis Sassou-Nguesso reçoit le président de la transition gabonaise à Oyo

      2 octobre 2023

      Comments 12

      1. Ahmed says:
        12 mois ago

        La France fait, et le Sénégal suit comme un bon chien-chien…
        Le Sénégal ne peut pas gérer sa vie politique et institutionnelle sans copier sur les autres?

        Répondre
      2. zmozeroteriloren says:
        10 mois ago

        You are a very clever person!

        Répondre

      Laisser un commentaire Annuler la réponse

      Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

      Restez connecté

      • 160.1k Fans

      Derniers articles

      L’ancien maire de Thiès-Nord, Mamadou Lamine Diallo, « tourne le dos » à Idrissa Seck

      L’ancien maire de Thiès-Nord, Mamadou Lamine Diallo, « tourne le dos » à Idrissa Seck

      2 octobre 2023 - 06:54
      La Crise Politique au Sénégal : L’Appel à la Démocratie et aux Droits de l’Homme

      Collecte de parrainage : Ca sent déjà l’implosion au sein de Benno Bokk Yakaar

      2 octobre 2023 - 06:46
      Congo-Brazzaville: Denis Sassou-Nguesso reçoit le président de la transition gabonaise à Oyo

      Congo-Brazzaville: Denis Sassou-Nguesso reçoit le président de la transition gabonaise à Oyo

      2 octobre 2023 - 06:42
      Tivaouane : Macky bat campagne pour Amadou Ba  » la prière est importante mais il faut aller voter »

      Faire de Tivaouane une cité religieuse moderne : Des habitants de la ville sainte dénoncent «la fausse promesse de Macky Sall»

      2 octobre 2023 - 06:36

      DAKARMATIN

      DakarMatin est un site d'information continu juste et vrai

      Suivez-nous sur vos réseaux préférés

      Les Rubriques

      • A la Une
      • Actualités
      • Autour du Micro
      • Autres Audios
      • Autres Vidéos
      • Carte blanche
      • Carte Blanche
      • CENOZO : Journalisme d'investigation en Afrique de l'Ouest
      • Chronique de Pape Alé
      • Chroniques
      • Chroniques de Mody Niang
      • COMMUNIQUES
      • Contributions
      • Culture
      • Economie
      • Emissions de Pape Alé
      • Il vaut mieux en rire!
      • International
      • L’œil du Citoyen
      • La tanière des lions
      • Lamb
      • Les posts d'Adama Gaye
      • non classées
      • Nouvelles Technologies
      • People
      • Politique
      • Religion
      • Reportages
      • Revue de Presse en Français
      • Revue de Presse en Wolof
      • Scandales d'Etat
      • SENELEC
      • Société
      • Sport
      • Var
      • Vidéos de Dakarmatin
      • Ville de Dakar
      • Wax Deug
      • Yako wakhone

      Contactez-nous

      Tél. : 33 825 25 17
      E-mail : dakarmatin@gmail.com
      • Qui sommes-nous?
      • Reserver un espace publicitaire
      • Contact

      © 2020 Copyright DAKARMATIN

      Pas de résultats
      Voir tous les résultats
      • Accueil
      • Actualités
      • Web TV
      • Chroniques
      • Scandales d’Etat
      • Yako wakhone
      • People
      • Contact

      © 2020 Copyright DAKARMATIN

      Envoyer